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mentions legales site internet auto entrepreneur


39 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 6

    Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute

    Pertinence
    28%

    C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".

    C'est ce soir,...

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    Date: 2010-05-18 08:46:04
    Site : latribune.fr

  • 5

    Modèle de Facture en ligne et mentions obligatoires ...

    Pertinence
    41%

    Le logiciel de facturation en ligne de Evoliz.com permet au chef d'entreprise (TPE / PME, auto entrepreneur, ...) de créer et d'établir un modèle de facture en ligne très simplement. En quelques minutes l'entrepreneur édite un exemple de facture personnalisé et professionnel avec les mentions obligatoires.

    Oubliez votre Excel ou Word, le modèle de facture se fait directement en ligne au...

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    Site : evoliz.com

  • 5

    Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...

    Pertinence
    26%

    Voir la rubrique /RÉGULARISATION /SALARIÉ dans le menu

    Commentaires

    Changement de statut étudiant salarié hors domaine d'études

    jeudi 12 avril 2018 à 14h03 - par  Antoine

    je suis en France depuis 2008 sous le statut étudiant. j'ai effectué un changement de statut en décembre avec l'entreprise où je travaille depuis 2009 à mi-temps donc 9 ans d'ancienneté. J'ai...

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    Date: 2018-04-15 04:55:45
    Site : http://assouevam.fr

  • 3

    Facture Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire une ...

    Pertinence
    47%

    Déjà plus de 89 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous

    Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

    Comment faire une facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?

    La création de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation en ligne pour auto entreprise et micro...

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    Site : myae.fr

  • 2

    Générateur de mentions légales gratuit - subdelirium.com

    Pertinence
    60%

    Générateur de mentions légales gratuit

    Publié à 11:38h dans Outils par Frédéric Voignier 309 Commentaires

    Générateur de mentions légales gratuit (modèle d'infos légales)

    Nous précisons que ce générateur a le caractère d'information juridique, et non d'acte juridique, nous vous invitons à aller consulter un conseil juridique afin de compléter ces mentions si votre...

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    Site : subdelirium.com

    Thèmes liés : exemple mentions legales site internet auto entrepreneur / mentions legales site internet auto entrepreneur / creation site internet auto entrepreneur gratuit / auto entrepreneur creation de site internet / vente de site internet auto entrepreneur

  • 2

    Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine

    Pertinence
    44%

    Accueil > Présentation EIRL

    Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine

    L'EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) est destinée aux entrepreneurs individuels (micro-entrepreneur et auto-entrepreneur compris) afin de mieux protéger leur patrimoine. Le patrimoine privé de l'entrepreneur est mis à l'abri de ses créanciers professionnels comme lors de la création...

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    Site : l-eirl.fr

  • 1

    Attestation fiscale Auto Entrepreneur -myAE: Service à la ...

    Pertinence
    56%

    A noter que depuis le 1er juillet 2015, l'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le service à la personne doit afficher, de façon visible et lisible dans les lieux de vente, sur les offres de services proposées à distance et sur le site internet, la phrase suivante : « Le vendeur remet gratuitement un devis personnalisé au consommateur à qui il propose une prestation ou un ensemble...

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    Site : https://sandbox.myae.fr

  • 1

    Facture auto-entrepreneur : modèle Excel gratuit à télécharger

    Pertinence
    53%

    Accueil > Facture auto-entrepreneur : modèle Excel gratuit à télécharger

    Facture auto-entrepreneur : modèle Excel gratuit à télécharger

    Si vous venez de vous lancer en tant qu'auto-entrepreneur, alors vous ne devriez pas tarder à avoir besoin d'un document capital : un modèle de facture. Eh oui car on ne travaille pas pour rien. Bien entendu, vous n'avez probablement pas les moyens de...

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    Site : document-gratuit.fr

  • 1

    Mentions légales auto-entrepreneur KLWeb creer un site

    Pertinence
    49%

    Mentions légales

    1. Présentation du site.

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.KLWeb.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire : Edouard Karbouche - Auto-entrepreneur Siret n°800 892 523 00013 - 31 avenue...

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    Site : klweb.fr

    Thèmes liés : exemple mentions legales site internet auto entrepreneur / mentions legales site internet auto entrepreneur / le site de l'auto / site de l auto / creer site internet auto entrepreneur

  • 1

    Facture Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire une ...

    Pertinence
    47%

    Déjà plus de 92 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous

    Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

    Comment faire une facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?

    La création de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation en ligne pour auto entreprise et micro...

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    Site : myae.fr

  • 1

    Artisans, commerçants et professionnels libéraux. L auto ...

    Pertinence
    44%

    il y a 2 ans

    Total affichages :

    Transcription

    1 Artisans, commerçants et professionnels libéraux L auto-entrepreneur Édition janvier 2015

    2 Sommaire 04 Les principes Qui peut devenir auto-entrepreneur? p 4 Avec quelles limites de chiffre d affaires? p 5 06 Les formalités Quelles sont les modalités d inscription? p 6 Quels sont les choix à effectuer? p 6 Quelles sont les autres obligations?...

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    Site : http://docplayer.fr

  • 1

    Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à ...

    Pertinence
    44%

    Accueil  »  Créer une entreprise  » Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à Lyon

    Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à Lyon

    24 juin 2013 dans:  Créer une entreprise Pas de Commentaires

    Les étapes pour obtenir le statut d'auto-entrepreneur

    Le régime de l'auto-entrepreneur est accessible pour tous. Que vous soyez salarié, fonctionnaire,...

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    Site : http://www.ouvrir-une-entreprise.com

  • 1

    Démission ou congé pour creation entreprise

    Pertinence
    38%

    Accueil > Droit de créer une entreprise > Salarié et creation d'entreprise

    Démission ou congé pour creation entreprise

    Dans le cas de cumul impossible salarié-création entreprise, il ne faut pas pour autant oublier son projet de création d'entreprise. Celui-ci devient plus complexe car il demande des sacrifices (financiers notamment) à court terme, mais la sécurité d'un retour à...

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    Site : aide-creation-entreprise.info

  • 1

    Numéro de TVA en autoentrepreneur? (French)

    Pertinence
    30%

    Pages in topic:   [1 2 3 ] >

    Numéro de TVA en autoentrepreneur?

    Thread poster: Alcime Steiger

    Jan 26, 2012

    Bonjour à toutes et à tous,

    Voilà, une agence me demande de lui fournir un numéro de TVA (VAT number), mais j'ai le statut d'auto-entrepreneur, il me semble donc que je n'en ai pas...

    Dans la case "VAT number" du formulaire de l'agence j'ai mentionné: "I do not charge VAT" mais...

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    Site : proz.com

  • 1

    VTC : pourquoi et comment passer d'auto-entrepreneur à SASU

    Pertinence
    25%

    Pourquoi passer de micro-entreprise / auto-entrepreneur à une SASU pour un VTC ?

    Au moment de la création de sa structure, le VTC a souvent recours à la micro-entreprise. Il est vrai que sa simplicité administrative rend ce statut abordable et attrayant.

    Une simple déclaration en ligne, et la société est créée ! En plus de cet avantage, le statut d'auto-entrepreneur est aussi...

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    Site : https://sedomicilier.fr

  • 1

    Fichier des écritures comptables : nouvelles tolérances

    Pertinence
    23%

    La doctrine de l'administration relative au fichier des écritures comptables (FEC) est complétée par un document sous forme de questions/réponses réguli�?rement actualisé. La derni�?re mise à jour récemment publiée prévoit de nouvelles tolérances et reconduit des assouplissements existants.

    Questions/réponses sur la transmission des comptabilités informatisées sous forme...

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    Site : http://revuefiduciaire.grouperf.com

  • 1

    VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...

    Pertinence
    22%

    Cachet et signature de la Sté

    Signature du VDI

    Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

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    Date: 2017-10-06 13:46:08
    Site : http://www.frederic-chartier.com

  • 0

    Mentions légales & site internet > Quelles sont vos ...

    Pertinence
    57%

    Mentions légales et site internet : quelles sont vos obligations et comment les rédiger ?

    Mis à jour le 29/06/2017

    Lecture Zen

    La rédaction des mentions légales est une étape incontournable dans la création d'un site internet. Quelles sont vos obligations légales et comment rédiger vos mentions légales ? Etes vous en conformité avec la loi ?

    Les mentions légales à afficher sur...

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    Site : https://www.anthedesign.fr

    Thèmes liés : mentions legales site internet auto entrepreneur / creation site internet auto entrepreneur gratuit / auto entrepreneur creation de site internet / vente de site internet auto entrepreneur / site internet auto entrepreneur

  • 0

    Mentions Légales | Nicolas Porion | Auto-entrepreneur et ...

    Pertinence
    55%

    Ci-dessous les Mentions légales appliquées au site internet nicolasporion.fr

    Le site www.nicolasporion.fr a été développé par l'auto-entrepreneur Nicolas Porion, et il en est la propriété exclusive.

    Nicolas Porion AUTO-ENTREPRENEUR

    N° SIRET : 751 576 950 00016

    246 Boulevard des Ecureuils

    Résidence Cap Sounion, Bâtiment A3

    06 210 Mandelieu-la-Napoule - France

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    Site : http://blog.nicolasporion.fr

    Thèmes liés : mentions legales site internet auto entrepreneur / creer site internet auto entrepreneur / site internet auto entrepreneur / information sur l'auto entrepreneur / site des auto entrepreneurs

  • 0

    Tout savoir sur le statut de l'auto-entrepreneur | Tout ...

    Pertinence
    55%

    Statut auto entrepreneur: Les conseils pour s'informer

    Qu'est-ce qu'un  » auto-entrepreneur  » ?

    Un autoentrepreneur (ou auto-entrepreneur, autre orthographe), ce n'est ni plus ni moins qu'un individu qui souhaite créer une entreprise individuelle pour exercer une activité commerciale, artisanale ou libérale. Cette auto-entreprise peut être une activité à titre principal ou...

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    Site : lautoentrepreneur.net

  • 0

    Facture auto-entrepreneur : modèle Excel à télécharger ...

    Pertinence
    50%

    Si vous venez de vous lancer en tant qu'auto-entrepreneur, alors vous ne devriez pas tarder à avoir besoin d'un document capital : un modèle de facture. Eh oui car on ne travaille pas pour rien. Bien entendu, vous n'avez probablement pas les moyens de vous offrir les services d'un logiciel de facturation, qu'à cela ne tienne, Excel suffira amplement.

    Les impératifs en matière de facturation...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-14 06:52:14
    Site : document-gratuit.fr

  • 0

    L'auto-entrepreneur dans le Gard - Mentions Légales

    Pertinence
    49%

    1655, chemin de Trespeaux - 30106 ALES Cedex

    N ° SIRET : 323 779 330 00030

    Données personnelles :

    En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique , aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données le concernant. Vous pouvez exercer ces droits en...

    Lire la suite

    Date: 2017-07-06 02:47:14
    Site : http://auto-entrepreneur-gard.com

    Thèmes liés : mentions legales site internet auto entrepreneur / site internet auto entrepreneur / tout savoir sur l'auto entrepreneur / savoir sur l auto entrepreneur / site des auto entrepreneurs

  • 0

    Mentions légales auto-entrepreneur KLWeb creer un site

    Pertinence
    49%

    Mentions légales

    1. Présentation du site.

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.KLWeb.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire : Edouard Karbouche - Auto-entrepreneur Siret n°800 892 523 00013 - 31 avenue...

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    Site : klweb.fr

    Thèmes liés : exemple mentions legales site internet auto entrepreneur / mentions legales site internet auto entrepreneur / le site de l'auto / site de l auto / creer site internet auto entrepreneur

  • 0

    Devis Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire un devis ...

    Pertinence
    48%

    Déjà plus de 99 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous

    Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

    Comment faire un devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?

    La création de devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise de...

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    Site : myae.fr

  • 0

    Devis Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire un devis ...

    Pertinence
    48%

    Déjà plus de 89 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous

    Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

    Comment faire un devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?

    La création de devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise de...

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    Site : myae.fr

  • 0

    Auto-entrepreneur - e-monsite.com

    Pertinence
    46%

    Dans Sites créés avec E-monsite

    Cette semaine, découvrez comment créer un site vitrine efficace pour votre entreprise à travers l'exemple de nettoyagecologique.fr, une jeune entreprise de nettoyage industriel écologique qui propose aussi des prestations de services ménagers pour les particuliers. Créée sous le statut auto-entrepreneur , la société N.I.E a réalisé un site au design...

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    Site : https://www.e-monsite.com

  • 0

    Créer un site Internet | Faire son propre site ...

    Pertinence
    45%

    38402 étoiles

    27001 étoile

    « Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »

    Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !

    Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite

    1&1 est un hébergeur Internet leader du marché

    avec plus de 13 millions de contrats clients.

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    Site : https://www.1and1.fr

  • 0

    Portail officiel des auto-entrepreneurs

    Pertinence
    45%

    Centres régionaux de traitement informatique du Recouvrement (CERTI)

    Les présentes infos légales concernent le domaine Internet lautoentrepreneur.fr.

    Elles ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'Acoss met à la disposition des internautes son site web lautoentrepreneur.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site...

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    Site : lautoentrepreneur.fr

  • 0

    Numéro de TVA intracommunautaire (recherche et validation)

    Pertinence
    44%

    1 - PREAMBULE

    1.1 - Objet

    Le montant payé sera débité de votre compte en US dollar au taux de conversion du jour EUR/DOL. TVA SERVICE SAL ne prend aucune commission. Toute fois une commission peut être appliquée par votre banque.

    Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société TVA SERVICE SAL,...

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    Site : http://www.numerotva.fr

    Thèmes liés : mentions legales site internet auto entrepreneur / tarif site internet auto entrepreneur / site internet auto entrepreneur / condition generale auto entrepreneur / statut d'auto entrepreneur inscription

  • 0

    Portail officiel des auto-entrepreneurs

    Pertinence
    44%

    Centres régionaux de traitement informatique du Recouvrement (CERTI)

    Les présentes infos légales concernent le domaine Internet lautoentrepreneur.fr.

    Elles ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'Acoss met à la disposition des internautes son site web lautoentrepreneur.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site...

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    Date: 2017-06-12 13:35:38
    Site : lautoentrepreneur.fr

  • 0

    Numéro de TVA Intracommunautaire Gratuit : recherche et ...

    Pertinence
    43%

    (SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)

    Saisissez un numéro :

    (SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)

    Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intracommunautaire.com pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au tarif de 399 EUR HT / an avec une offre d'essai à 0.90 EUR HT...

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    Site : http://tva-intracommunautaire.com

  • 0

    Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount

    Pertinence
    42%

    Conditions générales de vente

    Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».

    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...

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    Site : https://www.mister-auto.be

    Thèmes liés : vente de site internet auto entrepreneur / exemple mentions legales site internet auto entrepreneur / mentions legales site internet auto entrepreneur / tarif site internet auto entrepreneur / creer site internet auto entrepreneur

  • 0

    10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne

    Pertinence
    34%

    Propulser un e-Commerce

    10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne

    Comment ouvrir une boutique en ligne ? Depuis l'élaboration de votre projet jusqu'à sa réalisation, il y a tout un processus à suivre.

    Ainsi, chaque étape du processus devra être réalisée avec finesse pour créer une boutique viable et performante. Cela vous permettra de lancer votre activité dans les...

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    Site : le-ecommerce.com

    Thèmes liés : ouvrir une boutique en ligne auto entrepreneur / ouvrir une boutique avec le statut auto entrepreneur / creation d'entreprise auto entrepreneur en ligne / creation d entreprise individuelle auto entrepreneur / creation d'une entreprise individuelle auto entrepreneur

  • 0

    Papiers en-tête, tampons encreurs… quelles sont les ...

    Pertinence
    33%

    Quel que soit le document que vous lui donnez, un client potentiel doit pouvoir pousser sa recherche auprès du Greffe compétent. Aussi, vos documents commerciaux, papier en-tête, site Internet et même le tampon de votre société si vous voulez l'accoler sur du papier vierge, doivent comporter les mentions obligatoires suivantes :

    - Le nom de la société, accompagnée de son statut...

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    Site : http://www.compta-entrepreneurs.com

    Thèmes liés : idee creation d'entreprise auto entrepreneur / auto entrepreneur creation d'entreprise / creation d'une entreprise auto entrepreneur / creation d entreprise auto entrepreneur / creation d une auto entreprise

  • 0

    Numéro de TVA en autoentrepreneur? (French) - proz.com

    Pertinence
    30%

    Pages in topic:   [1 2 3 ] >

    Numéro de TVA en autoentrepreneur?

    Thread poster: Alcime Steiger

    Jan 26, 2012

    Bonjour à toutes et à tous,

    Voilà, une agence me demande de lui fournir un numéro de TVA (VAT number), mais j'ai le statut d'auto-entrepreneur, il me semble donc que je n'en ai pas...

    Dans la case "VAT number" du formulaire de l'agence j'ai mentionné: "I do not charge VAT" mais...

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    Site : proz.com

  • 0

    Numéro de TVA en autoentrepreneur? (French)

    Pertinence
    30%

    Pages in topic:   [1 2 3 ] >

    Numéro de TVA en autoentrepreneur?

    Thread poster: Alcime Steiger

    Jan 26, 2012

    Bonjour à toutes et à tous,

    Voilà, une agence me demande de lui fournir un numéro de TVA (VAT number), mais j'ai le statut d'auto-entrepreneur, il me semble donc que je n'en ai pas...

    Dans la case "VAT number" du formulaire de l'agence j'ai mentionné: "I do not charge VAT" mais...

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    Site : proz.com

  • 0

    Devenir traducteur indépendant en auto-entreprise - Trëma ...

    Pertinence
    27%

    Bonne chance pour votre projet !

    Ameline (vendredi, 20 septembre 2013 08:27)

    Bonjour Gaëlle,

    Merci beaucoup pour toutes ces informations ! Après avoir erré dans de nombreux sites Web, j'ai été séduite par cet article clair et sérieux. Je ne connaissais pas la Déclaration européenne de services. Je vais me renseigner de ce pas et effectuer toutes les démarches.

    Je suis une toute...

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    Site : https://www.trematranslations.com

  • 0

    DGCCRF - Agent immobilier | Le portail des ministères ...

    Pertinence
    23%

    L'agent immobilier agit en tant qu'intermédiaire  entre deux ou plusieurs parties pour la réalisation d'un achat, d'une vente ou d'une location d'immeuble, de fonds de commerce ou de parts de société.

    Le consommateur doit être vigilant dans son choix de l'agent immobilier et dans sa prise de décision.

    Les conditions d'exercice de l'activité

    Les activités de l'agent immobilier sont...

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    Date: 2017-10-07 07:05:17
    Site : https://www.economie.gouv.fr

  • 0

    Travail a domicile

    Pertinence
    20%

    Gagner de l'argent avec des Infoproduits par affiliation

    Comment lancer facilement une petite activité lucrative indépendante sur internet, à partir de chez soi, avec un simple email pour commencer. Cet eTravail simple, consistant à promouvoir par affiliation les produits...

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    Site : http://www.travail-a-domicile.net

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